Last updated: 10 June, 2025
1. Champ d’application et acceptation des conditions
Les présentes Conditions d’Utilisation de Binance Alpha (ci-après, les « Conditions Alpha ») régissent votre accès et votre utilisation des Services Alpha de Binance. Les présentes Conditions Alpha doivent être lues conjointement avec, et sont complémentaires aux, Conditions Générales.
En accédant aux Services Alpha et en les utilisant, vous reconnaissez et acceptez avoir lu, compris et accepté l’ensemble des conditions contenues dans les présentes Conditions Alpha ainsi que dans les Conditions Générales, et vous reconnaissez et acceptez être lié par les présentes Conditions Alpha et vous y conformer.
En cas de conflit ou d’incohérence entre une disposition quelconque des présentes Conditions Alpha et les Conditions Générales, les présentes Conditions Alpha prévaudront dans la mesure de cette incohérence en ce qui concerne les Services Alpha, sauf disposition contraire expresse.
Veuillez lire attentivement les présentes conditions afin de comprendre vos droits et obligations. Si vous ne comprenez pas et n’acceptez pas les présentes conditions dans leur intégralité, vous ne devez pas accéder aux Services Alpha ni les utiliser.
Sauf mention contraire, les termes non définis dans les présentes Conditions Alpha ont le sens qui leur est donné dans les Conditions Générales. Les présentes Conditions Alpha constituent des Conditions Particulières. Les références aux « Services Binance » dans les Conditions Générales incluent les services visés dans les présentes Conditions Alpha.
2. Définitions
Les termes suivants sont utilisés dans les présentes Conditions Alpha :
● « Actif natif » a la signification qui lui est attribuée à la clause 4 b).
● « Actifs Alpha » désigne les Actifs Numériques listés dans la Section Alpha du Site Web.
● « Compte Alpha » désigne le Compte Binance sur lequel vous pouvez consulter et accéder aux Actifs Alpha que vous avez achetés.
● « Cotation Alpha » a la signification qui lui est attribuée à la Clause 4 b).
● « Demande de transaction » a la signification qui lui est attribuée à la clause 4 b).
● « Paramètres de négociation » a la signification qui lui est attribuée à la clause 4 b).
● « Section Alpha » désigne la section dédiée du Site où les Actifs Alpha sont disponibles à l’achat.
● « Services Alpha » désigne la facilitation de l’achat et de la vente des Actifs Alpha avec Binance, telle que décrite à l’Article 4.
Tous les autres termes en majuscules non définis dans les présentes Conditions Alpha auront la signification qui leur est donnée dans les Conditions Générales d’Utilisation de Binance.
3. Éligibilité de l’Utilisateur et accès aux Services
Pour utiliser les Services Alpha, vous devez satisfaire aux critères généraux d’éligibilité de Binance exposés dans les Conditions Générales, ainsi qu’à tout critère supplémentaire défini dans les présentes Conditions Alpha. L’accès à Binance Alpha peut également être restreint dans certaines juridictions, conformément aux lois applicables.
4. Utilisation des Services Alpha
a) Disponibilité des Actifs Alpha
Binance affichera les Actifs Alpha sur le Site de Binance dans la Section Alpha ainsi que certaines informations de marché concernant ces Actifs Alpha, telles que le prix, le volume d’échange. L’affichage d’un Actif Numérique et des informations de marché sélectionnées dans la Section Alpha est déterminé par Binance en tenant compte d’une multitude de facteurs, incluant, sans s’y limiter, la popularité, le volume d’échange et les tendances du marché.
Vous reconnaissez et acceptez expressément que (i) l’affichage d’un Actif Numérique en tant qu’Actif Alpha et des informations de marché sélectionnées sur le Site de Binance ne constitue en aucune manière, que ce soit directement ou indirectement, explicitement ou implicitement, une recommandation de la part de Binance de ces actifs ; (ii) le prix des Actifs Alpha peut augmenter ou diminuer, et Binance ne fait en aucun cas de déclaration ni ne donne de garantie quant à la performance ou à la qualité des Actifs Alpha ; (iii) Binance ne déclare ni ne garantit, de manière directe ou indirecte, explicite ou implicite, que les Actifs Alpha seront cotés sur la Plateforme Binance à l’avenir.
Les Actifs Alpha sont des Actifs Numériques Éligibles au sens des Conditions Générales, et les dispositions pertinentes des Conditions Générales concernant les Actifs Numériques Éligibles (en particulier l’article 15) s’appliquent aux Actifs Alpha. Par conséquent, Binance peut à tout moment mettre fin à la fourniture des Services Binance, y compris les Services Alpha, en lien avec les Actifs Alpha.
b) Achat et vente des Actifs Alpha
(i) Cotation Alpha
Vous pouvez acheter ou vendre des Actifs Alpha en cliquant sur la fonction correspondante (par exemple, le bouton « acheter » ou « vendre ») pour demander une cotation. Binance peut (mais n’est pas obligée de) fournir une cotation indicative, non contraignante et discrétionnaire (ci-après, une « Cotation Alpha ») pour la conversion (a) d’Actifs Numériques crédités sur votre Portefeuille Spot ou Portefeuille de Financement en l’Actif Alpha sélectionné, ou (b) de l’Actif Alpha sélectionné de votre Compte Alpha en l’Actif Numérique sélectionné. Les Actifs Alpha ne peuvent être vendus qu’en échange d’un nombre limité d’Actifs Numériques, tel qu’indiqué sur le Site de temps à autre.
Vous pouvez confirmer ou refuser une Cotation Alpha dans le délai spécifié par Binance, à sa seule discrétion. Il est de votre responsabilité d’évaluer les conditions de la Cotation Alpha (y compris, sans s’y limiter, le prix proposé), de confirmer les Paramètres de Négociation, et de décider si vous souhaitez ou non confirmer la Cotation Alpha dans le délai spécifié.
(ii) Forme du prix d’achat
Vous pouvez acheter des Actifs Alpha en utilisant les Actifs Numériques crédités sur votre Portefeuille Spot ou Portefeuille de Financement. Pour cela, vous devez détenir soit (i) l’Actif Numérique natif correspondant au réseau sur lequel vous souhaitez effectuer un achat (par exemple : SOL, si vous souhaitez acheter un jeton proposé sur Solana) (ci-après, un « Actif Natif ») ; soit (ii) un stablecoin accepté par Binance, tel qu’indiqué de temps à autre sur le Site.
Si vous ne détenez aucun de ces deux types d’Actifs Numériques (c'est-à-dire l'Actif Natif pertinent ou un stablecoin accepté), vous pouvez utiliser d’autres Actifs Numériques disponibles sur votre Portefeuille Spot ou Portefeuille de Financement pour acheter un Actif Alpha. Dans ce cas, vous acceptez (i) d’utiliser Binance Pay pour convertir l’Actif Numérique concerné en Actif Natif ou stablecoin accepté ; (ii) d’acheter l’Actif Alpha en utilisant l’Actif Natif ou le stablecoin accepté après conversion via Binance Pay. Dans une telle situation, les Conditions Particulières de Binance Pay s’appliquent à cette transaction effectuée pour convertir les Actifs Numériques de votre Portefeuille Spot ou Portefeuille de Financement en Actif Natif pertinent ou en stablecoin accepté.
(iii) Paramètres de négociation
Avant de procéder à une transaction (achat ou vente), vous devez sélectionner les paramètres de négociation pertinents tels que décrits ci-dessous (ci-après, un « Paramètres de Négociation ») afin d’exécuter la transaction, en choisissant notamment si vous souhaitez prioriser :
- Le « Succès », auquel cas vous acceptez de prioriser l’exécution et la rapidité de la transaction par rapport à son coût. Cela peut entraîner des frais de blockchain plus élevés et un glissement de prix (« slippage ») plus important, ce qui pourrait aboutir à un prix d’achat global plus élevé pour l’Actif Alpha que vous achetez de sorte que vous recevriez moins d’Actifs Alpha, ou à un prix de vente global plus bas pour l'actif Alpha que vous vendez, de sorte que vous recevriez moins de produit net de la vente. Vous reconnaissez et acceptez que dans des conditions de marché extrêmes, le glissement de prix relatif à une transaction en mode « Succès » peut atteindre jusqu’à 50 %.
- Le « Prix », auquel cas vous acceptez de prioriser le prix de l’Actif Alpha par rapport à l’exécution et à la rapidité de la transaction. Vous comprenez et acceptez que cela pourrait entraîner la non-exécution de la transaction. Vous reconnaissez et acceptez que la probabilité d’exécution est plus faible et que le glissement de prix pouvant survenir dans le cadre d’une transaction en mode « Prix » peut atteindre 20 %.
Si la transaction est exécutée avec un glissement de prix inférieur, le nombre d'Actifs Alpha ou le montant du produit de la vente que vous recevez à l’issue de la transaction peut être supérieur au minimum indiqué dans la Cotation Alpha.
Vous reconnaissez et acceptez que le prix auquel votre transaction d’achat ou de vente relative à un Actif Alpha est finalement exécutée peut être influencé par divers facteurs, notamment votre sélection de Paramètres de Négociation, en fonction de vos priorités en matière de certitude et de rapidité de la transaction (ce qui peut entraîner des frais de réseau blockchain plus élevés et un glissement de prix) par rapport au prix de la transaction (ce qui peut entraîner un ralentissement ou un échec de l'exécution de la transaction). Cela signifie que le nombre d'Actifs Alpha ou le montant du produit de la vente que vous recevez finalement d'une transaction peut varier par rapport au montant minimum indiqué dans la Cotation Alpha. Il vous appartient d'ajuster vos Paramètres de Négociation en fonction de vos préférences personnelles en matière de frais de transaction, de glissement de prix et de certitude d'exécution.
Il vous incombe d'évaluer les conditions de la Cotation Alpha (y compris, sans limitation, le prix coté), de confirmer les Paramètres de Négociation et de décider de confirmer ou non la Cotation Alpha dans le délai spécifié.
(iv) Exécution
Votre confirmation de la Cotation Alpha constitue une demande de transaction formelle et irrévocable, faite à Binance pour acheter un Actif Alpha au prix maximum indiqué dans la Cotation Alpha correspondante ou pour vendre un Actif Alpha au prix minimum indiqué dans la Cotation Alpha (ci-après, une « Demande de Transaction »).
Nonobstant toute disposition contraire, Binance peut accepter ou refuser une Demande de Transaction à sa seule et entière discrétion.
Les limites de transaction, telles que notifiées ponctuellement sur le Site, s’appliquent à l’achat et à la vente d’Actifs Alpha. Vous reconnaissez et acceptez que vous ne pourrez pas acheter ou vendre un Actif Alpha en quantités supérieures à toute limite de transaction applicable.
En soumettant une Demande de Transaction, vous (i) autorisez Binance à bloquer dans votre Portefeuille Spot ou Portefeuille de Financement le montant requis de vos Actifs Numériques qui sera utilisé pour l’achat d’un Actif Alpha, ou à bloquer dans votre Compte Alpha le montant requis d’Actifs Alpha à vendre, jusqu'à ce que la transaction soit entièrement réglée ou que la demande de transaction soit annulée, rejetée ou échoue, et (ii) vous comprenez et acceptez que la transaction puisse échouer en raison de divers facteurs tels que la congestion de la blockchain, un glissement de prix excessif ou d'autres facteurs d'exécution, et que Binance ne garantit en aucune manière ni ne fournit aucune assurance que la transaction sera exécutée avec succès.
Si et dans la mesure où Binance accepte tout ou partie de votre demande de transaction et que la transaction est exécutée avec succès, la transaction sera réglée par Binance en débitant le montant des Actifs Numériques ou des Actifs Alpha à convertir de votre Portefeuille Spot ou de votre Portefeuille de Financement ou de votre Compte Alpha (selon le cas) et en créditant le montant des Actifs Alpha ou des Comptes Numériques à recevoir sur votre Portefeuille Spot. Binance ne garantit ni ne fournit aucune assurance que le règlement de la transaction aura lieu ou que le règlement aura lieu dans un délai spécifique. Binance ne sera en aucun cas responsable des pertes ou coûts d'opportunité potentiels qui pourraient être encourus pendant cette période de règlement.
Si votre transaction échoue, vous serez remboursé de l'Actif Numérique que vous avez utilisé pour procéder à la transaction. Si vos Actifs numériques ont fait l'objet d'une conversion en un Actif Natif ou en un stablecoin accepté comme décrit ci-dessus, vous serez remboursé d'un montant équivalent en Actifs Numériques dans cet Actif Natif et/ou stablecoin accepté. Par conséquent, vous comprenez et acceptez que l'Actif Numérique initialement détenu au crédit de votre Portefeuille Spot ou de votre Portefeuille de Financement puisse être converti sans que vous receviez l'Actif Alpha que vous souhaitiez acheter.
c) Gestion de vos Actifs Alpha
Binance prend en charge des Services Binance limités en ce qui concerne les Actifs Alpha. En particulier, vous comprenez et acceptez que les Actifs Alpha (i) ne sont pas pris en charge pour les dépôts et les retraits, ce qui signifie que vous ne pourrez pas déposer d’Actifs Alpha ni retirer ces Actifs Alpha vers un portefeuille externe, (ii) ne seront accessibles que via votre Compte Alpha depuis votre Compte Binance ; et (iii) ne peuvent pas être utilisés avec d'autres Services Binance tels que Binance Earn.
Si un Actif Alpha est finalement coté sur la Plateforme, vous pouvez transférer vos Actifs Alpha de votre Compte Alpha vers votre Portefeuille Spot. Une fois vos Actifs Alpha transférés vers votre Portefeuille Spot, vous pourrez retirer ces actifs vers une adresse blockchain externe.
d) Historique des transactions
Vous avez accès à un historique de vos transactions et de vos ordres effectués sur les Actifs Alpha, dans votre Compte Alpha. Les dispositions des Conditions Générales (« 10. Informations sur le compte et historiques des transactions ») s’appliquent à l’utilisation de votre Compte Alpha.
5. Frais, paiements et fiscalité
En soumettant une Demande de Transaction, vous acceptez d’acheter des Actifs Alpha à un prix qui ne dépassera pas le prix indiqué dans la Cotation Alpha, ou de vendre des Actifs Alpha à un prix qui ne sera pas inférieur au prix indiqué dans la Cotation Alpha. La Cotation Alpha inclut (i) le prix maximum de l’Actif Alpha que vous achetez ou le prix minimum de l’Actif Alpha que vous vendez ; (ii) la rémunération de Binance ; (iii) les frais de réseau / blockchain ; et (iv) les frais de services tiers (par exemple, les frais encourus sur des plateformes décentralisées).
Vous êtes responsable de toute imposition découlant de vos revenus ou transactions issus des Services Alpha.
6. Exclusion de garanties et limitation de responsabilité
Toutes les exclusions et limitations de responsabilité figurant dans les Conditions Générales s'appliquent aux Services Alpha.
En outre, Binance décline expressément toute responsabilité pour toute perte, tout coût ou tout dommage pouvant être subi directement ou indirectement en rapport avec les Actifs Alpha, y compris, sans limitation, toute responsabilité pouvant résulter de pertes potentielles de valeur des Actifs Alpha que vous achetez. Sans préjudice de toute autre disposition des présentes Conditions Alpha ou des Conditions Générales, vous reconnaissez et acceptez par les présentes qu’en aucun cas Binance ou toute Entité Affiliée à Binance ne sera tenue responsable envers vous ou toute autre personne ou entité pour :
● tout risque identifié à l’article 7 des présentes Conditions Alpha (« Acceptation des risques ») ;
● toute action ou inaction conforme aux présentes Conditions Alpha ;
● l’ajout ou la suppression d’un Actif Numérique dans la Section Alpha ;
● la décision de Binance de restreindre, suspendre ou résilier votre accès et/ou votre utilisation des Services Alpha ;
● toute limite ou restriction que Binance pourrait appliquer à votre accès et/ou utilisation des Services Alpha, de temps à autre.
Binance ne donne aucune garantie ni ne fournit aucune assurance quant aux rendements ou performances réels ou potentiels des Actifs Alpha, ni quant à la cotation future d'un Actif Alpha donné sur la Plateforme Binance.
Ni Binance, ni aucune Entité Affiliée ou représentant de Binance, ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à l'adéquation des Services Alpha ou d'une transaction particulière sur un Actif Alpha (i) pour tout utilisateur ou dans tout lieu, ni (ii) quant à la disponibilité ou à l'adéquation des transactions et services décrits dans les présentes Conditions Alpha pour tout utilisateur ou dans tout lieu. Nous vous recommandons vivement de lire attentivement les présentes Conditions Alpha et de demander l'avis d'un professionnel indépendant afin de déterminer si ces services et toute transaction relative à un Actif Alpha sont appropriés pour vous, en tenant compte de votre situation personnelle et de vos objectifs, de votre situation financière et de votre tolérance au risque.
En acceptant les présentes Conditions Alpha, vous reconnaissez inconditionnellement et irrévocablement que :
(i) vous comprenez, acceptez et assumez l’entière responsabilité de votre participation à une ou plusieurs transactions sur des Actifs Alpha ainsi que tous les risques associés à de telles transactions, y compris, sans s’y limiter, les risques décrits dans les présentes Conditions Alpha et dans l’Avertissement sur les Risques ;
(ii) vous confirmez et acceptez que vous assumez l'entière responsabilité de vous assurer que les Services Alpha vous conviennent, compte tenu de vos propres objectifs financiers et de votre situation, et que vous serez seul responsable de tout profit ou perte subi en relation avec votre utilisation des Services Alpha et tout investissement dans des Actifs Numériques, et vous confirmez également avoir soigneusement évalué si chaque transaction sur Actif Alpha vous convient et en avoir conclu qu’elle est appropriée pour vous ;
(iii) vous reconnaissez et acceptez que vous ne comptez pas sur Binance de quelque manière que ce soit pour protéger vos intérêts concernant le prix ou tout autre aspect de l’exécution des transactions effectuées via les Services Alpha ou en lien avec ceux-ci.
7. Informations sur les risques
Nous vous avertissons que l'utilisation des Services Alpha et l'achat d'un Actif Alpha comportent certains risques, notamment le risque de perte de votre investissement.
Binance Alpha présente des Actifs Numériques émergents qui ne sont pas cotés sur la Plateforme Binance et qui sont généralement considérés comme ayant une faible capitalisation boursière et des caractéristiques uniques ou novatrices. L'inclusion d'un Actif Numérique en tant qu'Actif Alpha n'implique en aucun cas, directement ou indirectement, que cet Actif Numérique sera admis à la négociation sur la Plateforme Binance à l'avenir.
Nous vous rappelons que les prix des Actifs Numériques peuvent être volatils. La valeur de tout investissement que vous effectuez dans des Actifs Alpha peut diminuer ou augmenter, et vous pouvez perdre tout ou partie de la valeur du montant investi. Veuillez noter qu’en ce qui concerne Binance Alpha (i) le risque de perte de tout ou partie de votre investissement est amplifié avec les Actifs Alpha car ils sont soumis à une volatilité accrue des prix ; (ii) en achetant des Actifs Alpha, vous êtes exposé au glissement de prix (slippage) ainsi qu’aux frais de blockchain, qui peuvent avoir un impact négatif sur le prix des Actifs Alpha ; (iii) les Actifs Alpha ne peuvent pas être retirés de la Plateforme Binance, et vous ne pourrez accéder aux Actifs Alpha qu’à partir de votre Compte Alpha.
Vous êtes seul responsable de vos décisions d’investissement. Binance ne sera en aucun cas responsable de toute perte que vous pourriez subir, directement ou indirectement, en lien avec un investissement dans les Actifs Alpha de Binance ou tout autre Actif Numérique.
Pour une compréhension complète de ces risques potentiels, veuillez consulter l’Avertissement sur les Risques publié sur le Site de Binance. En accédant aux Services Alpha, vous reconnaissez et acceptez ces risques.
8. Suspension et Résiliation des Services
Binance se réserve le droit de suspendre ou de résilier les Services Alpha, en tout ou en partie, dans les conditions décrites dans les Conditions Générales. En outre, Binance peut interrompre temporairement les Services Alpha afin de procéder à une maintenance ou de résoudre des problèmes techniques affectant le service.
9. Droit Applicable et Résolution des Litiges
Toutes les questions relatives au droit applicable et à la résolution des litiges concernant les Services Alpha sont régies par les Conditions Générales, sauf modification expresse par les présentes Conditions. Veuillez consulter les Conditions Générales pour les détails sur le droit applicable et les procédures de règlement des litiges.
10. Modification des Conditions Alpha
Binance peut modifier les présentes Conditions Alpha à tout moment, à sa seule discrétion. Toute modification sera communiquée conformément aux Conditions Générales, et la poursuite de l’utilisation des Services Binance Alpha vaudra acceptation de votre part de toute modification.
